Mentions légales

À propos du site

L’adresse du site est : https://e-fran.education.gouv.fr.

e-FRAN est une plateforme collaborative nationale issue de l’action éponyme du PIA2 et destinée à soutenir l’information et la formation des personnels de l’éducation par et à travers la recherche. À ce titre, elle est placée sous l’autorité éditoriale des deux ministères, de l’Éducation nationale et de la jeunesse, et de l’Enseignement supérieur et de la recherche.

Elle a pour objectifs d’assurer une présentation « adaptée » des connaissances scientifiques valides et pertinentes, produites notamment [mais pas exclusivement] dans le cadre des projets e-FRAN, mais aussi de favoriser un dialogue ouvert entre tous les acteurs de ces projets : enseignants, chercheurs, étudiants en formation à l’INSPE, formateurs, membres des corps d’inspection, partenaires associatifs et industriels, personnels concernés des collectivités territoriales.

Sa ligne éditoriale vise à promouvoir une approche informée de la recherche en éducation, dans la manière dont elle se construit et dans ses effets réels et potentiels sur l’enseignement et l’apprentissage.

Il s’agit non seulement de favoriser le dialogue entre les acteurs, mais aussi de constituer un site de référence en valorisant parmi les connaissances scientifiques proposées, celles dont la validité est assurée et la pertinence avérée pour informer les démarches pédagogiques.

Les productions et contributions issues d’autres structures (par ex. Le Conseil scientifique, les résultats produits dans le cadre des ANR, etc.) ont naturellement toute leur place sur cette plateforme.

La conception éditoriale et les mises à jour du site sont sous la responsabilité d’un Comité de rédaction animé par la Mission Monteil, pour son lancement, par la Direction du Numérique pour l’Éducation par la suite.

Informations éditoriales

L’édition et le maintien de la plateforme sont assurés par le Ministère de l’Éducation nationale et de la jeunesse.

Éditeurs

  • Ministère de l’Éducation nationale et de la jeunesse
  • Ministère de l’Enseignement supérieur et de la recherche
  • Secrétariat général

Direction du Numérique pour l’Éducation,
107 rue de Grenelle, 75007 Paris

Directeur de publication

Thierry LE GOFF, Secrétaire général des ministères de l’Éducation nationale et de l’Enseignement supérieur

Rédaction et maîtrise d’ouvrage

La Mission Monteil assure la coordination du processus de production, de validation et d’accessibilité des ressources conçues dans le cadre des projets e-FRAN et d’autres projets présentant des caractéristiques identiques.

Le suivi de l’exactitude et la pertinence des informations diffusées dans les pages projet et doctorant sont assurées respectivement par les porteurs de projet et les doctorants.

Hébergement, gestion et suivi technique du site

Conception graphique et ergonomique

Système de Design de l’état

Outil de gestion de contenu

WordPress – Automattic Inc.
60 29th Street #343 San Francisco, CA 94110
United States of America

Développements, maintenance

Lise DEMOURGUES, LIMOS, Laboratoire d’Informatique, de Modélisation et d’Optimisation des Systèmes

Campus Universitaire des Cézeaux
1 rue de la Chebarde TSA 60125 CS 60026
63178 Aubiere
France

Droits d’auteur et de reproduction de notre contenu

Contenu couvert par le droit d’auteur

Le contenu du site e-fran.education.gouv.fr couvert par le droit d’auteur peut être repris, mais est conditionné à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété intellectuelle.

La réutilisation pédagogique du contenu de cette plateforme est autorisée tant qu’elle référence l’origine, les auteurs et ne change l’intégrité des informations.

Crédits photographiques

Le ministère de l’Éducation nationale et de la jeunesse utilise des photographies libres de droits sur l’ensemble du site.

Sources photographiques : pixabay, unsplash, Marie GENEL (photographe indépendante).

Crédits vidéos

Le ministère de l’Éducation nationale et de la jeunesse est titulaire des droits relatifs à la propriété intellectuelle des vidéos figurant sur l’ensemble du site (sauf la mention contraire).

Données personnelles et cookies

La plateforme s’engage à ce que la collecte et le traitement des données, effectués à partir de celle-ci, soient conformes à la loi Informatique et Libertés et au règlement général sur la protection des données (RGPD).

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Accessibilité du site

Pour plus d’information sur la conformité de cette plateforme avec la charte d’accessibilité RGAA (lien RGAA), veuillez consulter notre déclaration d’accessibilité.

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